- Assainissement Non Collectif
Argéo s’appuie sur plus de 20 ans d’expérience et plus de 9 000 études menées sur l’ensemble du territoire.
De la phase d’étude jusqu’à la validation du dossier par le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif), dans le strict respect des normes et réglementations en vigueur.
Pour quel projet faire une demande d’Assainissement Non Collectif ?
Cette étude de sol pour l’assainissement non collectif (ANC) est obligatoire pour tout bâtiment non raccordé au tout-à-l’égout. Elle permet de caractériser le sol, d’identifier les contraintes du terrain et de définir une filière d’assainissement conforme et adaptée au projet. Réalisée par notre bureau d’études spécialisé, elle conditionne l’acceptation du dossier par le SPANC.
- Les investigations de terrain
4 étapes clés pour comprendre le site, identifier les contraintes et sécuriser votre projet dès le terrain.
Comprendre le sol et son environnement
pour concevoir un projet fiable, adapté et durable.
Sondage du sol.
Test de perméabilité.
Recherche de nappe.
Relevés topographiques et contraintes d'implantation.
Le dimensionnement du dispositif d’assainissement
- Bureau d'études de sols
Pourquoi choisir Argéo pour votre projet.
Basé à Calvisson, au cœur de la Vaunage dans le Gard, Argéo est un bureau d’études de sol indépendant, reconnu pour son expertise et sa fiabilité depuis 2003.
Cette localisation stratégique nous permet de rayonner sur tout le Gard, l’Hérault, la Lozère, l’Aude, le Vaucluse, les Bouches-du-Rhône, la Drôme, le Var, l’Ardèche et les Cévennes, tout en offrant la possibilité d’interventions partout en France et dans les DROM-COM.
Avec plus de 12 000 dossiers réalisés, nous accompagnons particuliers et professionnels dans le respect des normes et réglementations en vigueur.
- Notre engagement
Un accompagnement technique complet, sans frais supplémentaires en cas d’ajustements nécessaires. Toutes nos prestations sont couvertes par des assurances décennales, pour une totale tranquillité.
Des partenaires de qualité qui nous font confiance.
Des collaborations fondées sur des exigences techniques élevées et une compréhension partagée des enjeux du sol.
- Prendre contact
Vous souhaitez nous contacter ou faire une demande de devis gratuit.
Un projet, une question, un doute sur votre terrain ?
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- Quid de l'Assainissement Non Collectif
Assainissement non collectif : anticipez comprenez sécurisez.
Nos réponses pour vous guider dans votre projet, de l’étude de sol aux solutions de traitement.
L’assainissement non collectif (ANC) concerne les bâtiments non raccordés au réseau public d’assainissement ou « tout à l’égout ».
Il permet de collecter, traiter et infiltrer les eaux usées domestiques directement sur la parcelle, dans le respect des normes environnementales et sanitaires.
Toute création ou réhabilitation d’un système d’assainissement autonome nécessite obligatoirement une étude de sol « ANC » réalisée par un bureau d’études compétent, comme Argéo. Basé en Occitanie, PACA, nous intervenons sur l’ensemble du territoire national (et DROM-COM) sur lequel nous avons participé depuis 2003 à plus de 9000 études de dimensionnement d’assainissement autonome.
Deux législations encadrent l’assainissement non collectif. La première concerne les installations traitant une charge polluante jusqu’à 20 équivalents-habitants (habitations individuelles, locaux commerciaux, petits collectifs) et s’appuie sur le DTU 64.1 ainsi que sur l’arrêté du 7 septembre 2009 modifié par l’arrêté du 7 mars 2012. Mettre lien hypertexte vers ces arrêtés.
La seconde s’applique aux installations traitant une charge polluante supérieure à 20 équivalents-habitants (campings, hôtels, groupements d’habitations, salles de sport) et relève de l’arrêté du 21 juillet 2015.
Que ce soit dans le cas du dépôt d’un permis de construire ou à la suite d’un diagnostic défavorable du SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif), l’étude de sol pour l’assainissement non collectif est indispensable pour :
- Caractériser la nature et la perméabilité du sol
- Identifier les contraintes géotechniques et environnementales
- Déterminer la filière d’assainissement adaptée et dimensionner correctement l’installation
- Garantir la conformité réglementaire
- Obtenir la validation du SPANC
- Assurer la pérennité et le bon fonctionnement de l’installation
Une étude de sol mal réalisée ou absente peut entraîner un refus du SPANC, des travaux non conformes ou des dysfonctionnements coûteux.
Le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) est le service public chargé de contrôler les projets d’ANC avant travaux à la suite d’une étude complète d’un bureau d’études, vérifier la conformité des installations neuves ou réhabilitées et assurer les contrôles périodiques des dispositifs existants
Le SPANC n’effectue pas l’étude de sol : il analyse et valide le dossier technique fourni par le bureau d’études.
Lors de notre intervention sur votre propriété, nous réalisons une étude complète comprenant :
Des sondages à la tarière motorisée permettant :
- La réalisation de tests de perméabilité à charge hydraulique constante (méthode Porchet)
- La caractérisation du sol : Limons, sables, argiles, substratum rocheux
- La recherche de signes d’hydromorphies et donc la présence ou non d’une nappe d’eau dans les sols de surface.
Un relevé topographique permettant de déterminer la faisabilité d’une alimentation gravitaire du dispositif d’assainissement, ou, le cas échéant, la nécessité de prévoir une pompe de relevage.
Les mesures indispensables au positionnement du dispositif d’assainissement : Position de l’habitation, arbres, limites cadastrales, zone de circulation/parking, forage/source AEP (Alimentation en Eaux Potables)...
Le dimensionnement de votre dispositif d’assainissement dépend donc des résultats de terrain, mais également du nombre de pièces principales de votre logement, dont la définition est : Pièce destinée au séjour ou au sommeil (salon, salle à manger, chambre, bureaux, salle de jeux, etc. Les cuisine, salle de bains, WC, garage, buanderie, ne sont pas considérées comme des pièces principales).
Le nombre de pièces principales permet ensuite de déterminer la charge polluante, exprimée en Équivalents-Habitants (EH). Un Équivalents-Habitants correspond à une charge hydraulique de 150 litres d’eaux usées par jour ou encore 0,06 kilogrammes de DBO5 (Demande Biologique en Oxygène) par jour.
Dans le cas d’une activité professionnelle, un employé correspond à un demi équivalent.habitant. Pour les visiteurs, le nombre d’EH obtenus dépend du type de projet (restauration, bar, salle de sport, caveau de vente, ou autre).
- Filières traditionnelles (classiques) :Les filières traditionnelles utilisent le sol en place pour le traitement des eaux usées. Elles sont composées de :
- D’une fosse toutes eaux, collectant l’ensemble des eaux usées de l’habitation (eaux vannes et eaux ménagères). Elle assure le pré-traitement des effluents.
- D’un épandage, dont le type dépend de la nature du sol :
- Tranchées d’infiltration : Sol meuble avec une perméabilité comprise entre 15 et 200 mm/h
- Lit d’épandage : Sol meuble avec une perméabilité comprise entre 200 et 500 mm/h
- Filtre à sable vertical non drainé : Sol rocheux avec une perméabilité supérieur à 500 mm/h
- D’autres type d’épandage sont également possible (tertre, d’infiltration, tranchées filtrante en terrain pentu, etc.) mais leur difficulté de mise en œuvre les rend non compétitif par rapport à la mise en place d’une filière agréée
Le principal avantage de la filière classique/traditionnelle est sa facilité d’utilisation et d’entretien. Son inconvénient reste son emprise au sol qui est assez importante.
- Filières agréées
Les filières agréées sont des dispositifs compacts bénéficiant d’un agrément ministériel. A la différence d’une filière classique, le traitement des eaux usées est effectué dans une « machine ». L’eau traitée doit ensuite être infiltrée dans les sols via un lit d’infiltration des eaux traitées. Le rejet, sauf cas exceptionnel, n’est généralement pas accepté par les organismes instructeurs. Les filières agréées sont de différents types :
- Micro-stations d’épuration : à culture libre, à culture fixée ou encore SBR (Sequencing Batch Reactor)
- Filtres compacts (coco, zéolithe, laine de roche, noisettes, etc.)
- Filtre planté également appelé phytoépuration
Ces filières agréées sont particulièrement adaptées aux terrains contraints (surface réduite, sol peu perméable, présence de nappe), mais impliquent un entretien régulier, un suivi spécifique et éventuellement une alimentation électrique. La liste des filières agréées par le ministère de l’environnement est disponible à l’adresse ci-après : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/
Toutes nos études sont réalisées conformément :
- À l’arrêté du 7 septembre 2009 modifié
- Au DTU 64.1 – Assainissement non collectif
- Aux prescriptions locales des SPANC et arrêtés nationaux, préfectoraux et départementaux
- Aux règles de l’art en vigueur
Ces documents réglementaires encadrent donc le dimensionnement des filières, les distances réglementaires, les règles d’implantation, les prescriptions de mise en œuvre. Le SPANC vérifiera précisément les différents points listés ci-dessus lors du contrôle du dossier d’étude.
Le dossier Argéo, destiné au client, au SPANC et à l’entreprise de terrassement, est le fruit de notre expérience. Il est conçu pour être clair, structuré et argumenté afin de garantir la bonne compréhension et la réussite de votre projet d’assainissement.
